Retrouvez les délibérations, décisions et arrêtés pris dans le cadre des instances et de la gestion de Limoges Métropole
tous les documents des instances comumnautaires
Délibération
Constitution d'un droit de passage et d'aqueduc et d'un droit d'occupation temporaire, commune d'Aureil, lieudit Bambournet - propriété de Monsieur Cyril PAUZET
1 documentPublié le
DEL_20230629_PATRI_12_8_CONSTITUTION_DROIT_PASSAGE_AUREIL_BAMBOURNET_PAUZET.pdf (.pdf, 3,2 Mo)