Retrouvez les délibérations, décisions et arrêtés pris dans le cadre des instances et de la gestion de Limoges Métropole

tous les documents des instances comumnautaires 

 

 

 

Décision

Décision concernant un avenant n°2 de modification de superficie par rapport à une convention d'occupation de locaux du domaine public avec la société SANODEV

1 documentPublié le

  • DEC_ECO_24040_OCCUPATION_LOCAUX__ESTER_SANODEV_AVENANT_2.pdf (.pdf, 89,9 Ko)