Limoges Métropole
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Passage en vigilance orange canicule à compter du 27 juin 2026 : modification des horaires des déchèteries communautaires
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Autres documents des instances communautaires

Sont consultables sur cette page les documents suivants : les procès-verbaux des séances du conseil communautaire, les listes des délibérations, l'historique des actes (délibérations, décisions et arrêtés), les décisions qui concernent l'attribution ou l'abandon de cases de columbarium sur le site cinéraire du crématorium. Les délibérations, décisions et arrêtés pris dans le cadre des instances et de la gestion de Limoges Métropole sont publiés sur la page Documents des instances communautaires.

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Retrouvez les délibérations, décisions et arrêtés pris dans le cadre des instances et de la gestion de Limoges Métropole

tous les documents des instances comumnautaires

Résultats 3961 à 3962 sur 3962 au total.

Modification simplifiée n°9 du Plan local d’urbanisme de Condat-sur-Vienne – Avis conforme de l'autorité environnementale relatif à la décision de ne pas soumettre la procédure à évaluation environnementale mais à un examen au cas par cas

Délibération

Modification simplifiée n°9 du Plan local d’urbanisme de Condat-sur-Vienne – Avis conforme de l'autorité environnementale relatif à la décision de ne pas soumettre la procédure à évaluation environnementale mais à un examen au cas par cas

Délibération du 21 novembre 2025

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Modification simplifiée n°8 du Plan local d’urbanisme de Panazol – Avis conforme de l'autorité environnementale relatif à la décision de ne pas soumettre la procédure à évaluation environnementale mais à un examen au cas par cas ad hoc

Délibération

Modification simplifiée n°8 du Plan local d’urbanisme de Panazol – Avis conforme de l'autorité environnementale relatif à la décision de ne pas soumettre la procédure à évaluation environnementale mais à un examen au cas par cas ad hoc

Délibération du 21 novembre 2025

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Modification simplifiée n°3 du Plan local d’urbanisme de Solignac – Avis conforme de l'autorité environnementale relatif à la décision de ne pas soumettre la procédure à évaluation environnementale mais à un examen au cas par cas ad hoc

Délibération

Modification simplifiée n°3 du Plan local d’urbanisme de Solignac – Avis conforme de l'autorité environnementale relatif à la décision de ne pas soumettre la procédure à évaluation environnementale mais à un examen au cas par cas ad hoc

Délibération du 21 novembre 2025

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Modification simplifiée n°2 du Plan local d’urbanisme de Rilhac-Rancon – Avis conforme de l'autorité environnementale relatif à la décision de ne pas soumettre la procédure à évaluation environnementale mais à un examen au cas par cas ad hoc

Délibération

Modification simplifiée n°2 du Plan local d’urbanisme de Rilhac-Rancon – Avis conforme de l'autorité environnementale relatif à la décision de ne pas soumettre la procédure à évaluation environnementale mais à un examen au cas par cas ad hoc

Délibération du 21 novembre 2025

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Approbation du bilan du Programme local de l'habitat (PLH) 2019-2025 et arrêt du projet du nouveau PLH

Délibération

Approbation du bilan du Programme local de l'habitat (PLH) 2019-2025 et arrêt du projet du nouveau PLH

Délibération

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Budget annexe "zone d'activités du Mas de l'Age à Couzeix" - décision modificative n°1

Délibération

Budget annexe "zone d'activités du Mas de l'Age à Couzeix" - décision modificative n°1

Délibération du 21 novembre 2025

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Budget annexe "centre de recyclage" - décision modificative n°2

Délibération

Budget annexe "centre de recyclage" - décision modificative n°2

Délibération du 21 novembre 2025

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Budget annexe "eau" - décision modificative n°1

Délibération

Budget annexe "eau" - décision modificative n°1

Délibération du 21 novembre 2025

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Budget annexe "assainissement" - décision modificative n°2

Délibération

Budget annexe "assainissement" - décision modificative n°2

Délibération du 21 novembre 2025

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Budget annexe "transports urbains" - décision modificative n°1

Délibération

Budget annexe "transports urbains" - décision modificative n°1

Délibération du 21 novembre 2025

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Budget principal - Décision modificative n°2

Délibération

Budget principal - Décision modificative n°2

Délibération du 21 novembre 2025

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Arrêté portant ouverture d’une enquête publique en vue du déclassement d’une emprise de voirie publique sise Lieu-dit Chavaignac, commune de Peyrilhac

Arrêté

Arrêté portant ouverture d’une enquête publique en vue du déclassement d’une emprise de voirie publique sise Lieu-dit Chavaignac, commune de Peyrilhac

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Décision concernant une action en référé instruction en vue d'établir une analyse technique des désordres affectant le Vélodrome de Bonnac La Cote

Décision

Décision concernant une action en référé instruction en vue d'établir une analyse technique des désordres affectant le Vélodrome de Bonnac La Cote

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Budget annexe "énergies renouvelables" - durée d'amortissement des immobilisations - nomenclature M57

Délibération

Budget annexe "énergies renouvelables" - durée d'amortissement des immobilisations - nomenclature M57

Délibération du 21 novembre 2025

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Opérations d'équipement

Délibération

Opérations d'équipement

Délibération du 21 novembre 2025

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Autorisations de programme et crédits de paiement

Délibération

Autorisations de programme et crédits de paiement

Délibération du 21 novembre 2025

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Débat d'orientations budgétaires pour 2026 - budget principal et budgets annexes

Délibération

Débat d'orientations budgétaires pour 2026 - budget principal et budgets annexes

Délibération du 21 novembre 2025

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Garantie d'emprunt pour le logement social - Limoges habitat - résidence "La Brégère" - réhabilitation de 278 logements - rues Montgolfier, Farman, R Garros et allée Blériot à Limoges - contrat de la Caisse des dépôts et consignations n°175440

Délibération

Garantie d'emprunt pour le logement social - Limoges habitat - résidence "La Brégère" - réhabilitation de 278 logements - rues Montgolfier, Farman, R Garros et allée Blériot à Limoges - contrat de la Caisse des dépôts et consignations n°175440

Délibération du 21 novembre 2025

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Garantie d'emprunt pour le logement social - Limoges habitat - résidence "Bellevue" - réhabilitation de 107 logements - 1-3-5 rue André Messager à Limoges - contrat de la Caisse des dépôts et consignations n°175438

Délibération

Garantie d'emprunt pour le logement social - Limoges habitat - résidence "Bellevue" - réhabilitation de 107 logements - 1-3-5 rue André Messager à Limoges - contrat de la Caisse des dépôts et consignations n°175438

Délibération du 21 novembre 2025

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Garantie d'emprunt pour le logement social - Limoges habitat - réhabilitation de 8 logements - 14 rue du Pont Saint-Etienne à Limoges - contrat de la Caisse des dépôts et consignations n°174433

Délibération

Garantie d'emprunt pour le logement social - Limoges habitat - réhabilitation de 8 logements - 14 rue du Pont Saint-Etienne à Limoges - contrat de la Caisse des dépôts et consignations n°174433

Délibération du 21 novembre 2025

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