Limoges Métropole
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Autres documents des instances communautaires

Sont consultables sur cette page les documents suivants : les procès-verbaux des séances du conseil communautaire, les listes des délibérations, l'historique des actes (délibérations, décisions et arrêtés), les décisions qui concernent l'attribution ou l'abandon de cases de columbarium sur le site cinéraire du crématorium. Les délibérations, décisions et arrêtés pris dans le cadre des instances et de la gestion de Limoges Métropole sont publiés sur la page Documents des instances communautaires.

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Retrouvez les délibérations, décisions et arrêtés pris dans le cadre des instances et de la gestion de Limoges Métropole

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Résultats 1901 à 1920 sur 3846 au total.

Décision d'attribution d'une concession funéraire - 372_2

Décision

Décision d'attribution d'une concession funéraire - 372_2

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Décision concernant la défense de la communauté urbaine Limoges Métropole dans l’instance n°24BX01403 engagée par la société Architectes Associés

Décision

Décision concernant la défense de la communauté urbaine Limoges Métropole dans l’instance n°24BX01403 engagée par la société Architectes Associés

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Décision concernant la reconduction anticipée d'un marché relatif à l'entretien du patrimoine routier - lot 2 : traitement des déchets d'aspiratrice

Décision

Décision concernant la reconduction anticipée d'un marché relatif à l'entretien du patrimoine routier - lot 2 : traitement des déchets d'aspiratrice

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Arrêté concernant l' ouverture d'une enquête publique relative à la déclaration de projet pour réaliser le projet de renouvellement urbain du quartier de Beaubreuil à Limoges

Arrêté

Arrêté concernant l' ouverture d'une enquête publique relative à la déclaration de projet pour réaliser le projet de renouvellement urbain du quartier de Beaubreuil à Limoges

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Arrêté portant délégation de fonction et de signature à M. Fabien DOUCET, pour la présidence de la Commission consultative des services publics locaux du 18 septembre 2024

Arrêté

Arrêté portant délégation de fonction et de signature à M. Fabien DOUCET, pour la présidence de la Commission consultative des services publics locaux du 18 septembre 2024

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Arrêté portant délégation de signature à Mme Audrey HUSSON, Directrice au sein du Pôle proximité et environnement et à M. Jean-Luc MAZEAU, Directeur général adjoint des services, Responsable du Pôle proximité, environnement

Arrêté

Arrêté portant délégation de signature à Mme Audrey HUSSON, Directrice au sein du Pôle proximité et environnement et à M. Jean-Luc MAZEAU, Directeur général adjoint des services, Responsable du Pôle proximité, environnement

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Arrêté portant délégation de signature à M. Jean-Luc MAZEAU, Directeur général adjoint des services, par intérim à Mme Marie CROUZOULON, M. Cyril BRUNIE, M. David DRIEUX, Mme Audrey HUSSON, Mme Lydie MANUS

Arrêté

Arrêté portant délégation de signature à M. Jean-Luc MAZEAU, Directeur général adjoint des services, par intérim à Mme Marie CROUZOULON, M. Cyril BRUNIE, M. David DRIEUX, Mme Audrey HUSSON, Mme Lydie MANUS

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Décision d'attribution d'une concession funéraire - 720_2

Décision

Décision d'attribution d'une concession funéraire - 720_2

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Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 852_2

Décision

Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 852_2

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Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 46_2

Décision

Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 46_2

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Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 492_2

Décision

Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 492_2

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Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 312_2

Décision

Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 312_2

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Décision concernant la déclaration sans suite d'un marché afférent à la réalisation de l'étude de stabilité de la digue en remblais de la retenue de Beaune 2 (Classe B) en préalable de mise à jour de l'étude de dangers à l'ouvrage

Décision

Décision concernant la déclaration sans suite d'un marché afférent à la réalisation de l'étude de stabilité de la digue en remblais de la retenue de Beaune 2 (Classe B) en préalable de mise à jour de l'étude de dangers à l'ouvrage

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Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 345_2

Décision

Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 345_2

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Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 207_2

Décision

Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 207_2

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Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 23-S_2

Décision

Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 23-S_2

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Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 264_2

Décision

Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 264_2

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Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 297_2

Décision

Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 297_2

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Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 354_2

Décision

Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 354_2

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Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 423_2

Décision

Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 423_2

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