Limoges Métropole
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Autres documents des instances communautaires

Sont consultables sur cette page les documents suivants : les procès-verbaux des séances du conseil communautaire, les listes des délibérations, l'historique des actes (délibérations, décisions et arrêtés), les décisions qui concernent l'attribution ou l'abandon de cases de columbarium sur le site cinéraire du crématorium. Les délibérations, décisions et arrêtés pris dans le cadre des instances et de la gestion de Limoges Métropole sont publiés sur la page Documents des instances communautaires.

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Retrouvez les délibérations, décisions et arrêtés pris dans le cadre des instances et de la gestion de Limoges Métropole

tous les documents des instances comumnautaires

Résultats 3941 à 3960 sur 3962 au total.

Décision de versement d'une aide à la transformation numérique avec la société BARRANDON ET ASSOCIES CONSEILS

Décision

Décision de versement d'une aide à la transformation numérique avec la société BARRANDON ET ASSOCIES CONSEILS

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Décision de versement d'une aide à la transformation numérique avec la société LA SAVONNIERE

Décision

Décision de versement d'une aide à la transformation numérique avec la société LA SAVONNIERE

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Décision de versement d'une aide à la transformation numérique avec la société TRANS-XPRESS

Décision

Décision de versement d'une aide à la transformation numérique avec la société TRANS-XPRESS

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Décision de versement d'une aide à la transformation numérique avec la société ADN87

Décision

Décision de versement d'une aide à la transformation numérique avec la société ADN87

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Liste des délibérations du conseil communautaire du 7 juillet 20222

Liste des délibérations

Liste des délibérations du conseil communautaire du 7 juillet 20222

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Retrait du droit de préemption urbain sur la commune de Limoges au sein d'un périmètre identifié en lien avec le projet de Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) et délégation au Président de Limoges Métropole

Délibération

Retrait du droit de préemption urbain sur la commune de Limoges au sein d'un périmètre identifié en lien avec le projet de Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) et délégation au Président de Limoges Métropole

Délibération du 7 juillet 2022

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Retrait du droit de préemption urbain sur la commune de Panazol sur un périmètre identifié en lien avec le Bus à haut niveau de service (BHNS) et délégation au Président de Limoges Métropole

Délibération

Retrait du droit de préemption urbain sur la commune de Panazol sur un périmètre identifié en lien avec le Bus à haut niveau de service (BHNS) et délégation au Président de Limoges Métropole

Délibération du 7 juillet 2022

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Institution du droit de préemption urbain renforcé sur la commune de Panazol au sein d'un périmètre identifié pour la mise en oeuvre du projet de Bus à haut niveau de service (BHNS)

Délibération

Institution du droit de préemption urbain renforcé sur la commune de Panazol au sein d'un périmètre identifié pour la mise en oeuvre du projet de Bus à haut niveau de service (BHNS)

Délibération du 7 juillet 2022

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Projet urbain partenarial (PUP) – ZAC de l’Age sur la commune de Le Vigen

Délibération

Projet urbain partenarial (PUP) – ZAC de l’Age sur la commune de Le Vigen

Délibération du 7 juillet 2022

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Stratégie d’innovation territoriale - Soutien au programme d’actions 2022 de l’Université de Limoges

Délibération

Stratégie d’innovation territoriale - Soutien au programme d’actions 2022 de l’Université de Limoges

Délibération du 7 juillet 2022

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Décision n°2 concernant une indemnisation relative à la fourniture et à la livraison d'équipements pour la collecte en point d'apport volontaire des déchets ménagers et à la fourniture de pièces pour leur maintenance en 7 lots - Lot n°3

Décision

Décision n°2 concernant une indemnisation relative à la fourniture et à la livraison d'équipements pour la collecte en point d'apport volontaire des déchets ménagers et à la fourniture de pièces pour leur maintenance en 7 lots - Lot n°3

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Décision n°1 concernant un marché négocié en vue de la fourniture de pièces détachées pour l'entretien des pompes doseuses de réactifs chimiques de la Station de l'eau de Limoges - Marché n°2022-N0630001-00

Décision

Décision n°1 concernant un marché négocié en vue de la fourniture de pièces détachées pour l'entretien des pompes doseuses de réactifs chimiques de la Station de l'eau de Limoges - Marché n°2022-N0630001-00

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Décision n°1 concernant un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence en vue de l'acquisition d'accès à l'application du logiciel de gestion de salles « 3D OUEST » - Marché n°2022-C1380

Décision

Décision n°1 concernant un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence en vue de l'acquisition d'accès à l'application du logiciel de gestion de salles « 3D OUEST » - Marché n°2022-C1380

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Décision n°1 concernant un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence en vue de l'acquisition d'accès à l'application du logiciel de gestion de la taxe de séjour « 3D OUEST» - Marché n°2022-C1379

Décision

Décision n°1 concernant un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence en vue de l'acquisition d'accès à l'application du logiciel de gestion de la taxe de séjour « 3D OUEST» - Marché n°2022-C1379

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Décision n°1 concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement d'une consultation afférent à un job dating à destination des parisiens intéressés par une mobilité

Décision

Décision n°1 concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement d'une consultation afférent à un job dating à destination des parisiens intéressés par une mobilité

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Décision n°4 concernant le retrait de la décision d'affermissement de la tranche optionnelle n°1 du marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour une conception durable de l'espace public pour le BHNS

Décision

Décision n°4 concernant le retrait de la décision d'affermissement de la tranche optionnelle n°1 du marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour une conception durable de l'espace public pour le BHNS

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Décision n°2 concernant la préparation, la passation, l'exécution d'un avenant n°1 à la construction d'une interconnexion entre 2 réseaux de chaleur de Limoges Métropole Marché n°2021-M0240000-00

Décision

Décision n°2 concernant la préparation, la passation, l'exécution d'un avenant n°1 à la construction d'une interconnexion entre 2 réseaux de chaleur de Limoges Métropole Marché n°2021-M0240000-00

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Décision n°2 concernant la préparation, la passation, l'exécution d'un avenant n°1 au Lot n°5 Droit privé général

Décision

Décision n°2 concernant la préparation, la passation, l'exécution d'un avenant n°1 au Lot n°5 Droit privé général

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Décision n°1 concernant la déclaration d'infructuosité d'un marché afférent à la fourniture d'outillages et de matériels divers en 4 lots

Décision

Décision n°1 concernant la déclaration d'infructuosité d'un marché afférent à la fourniture d'outillages et de matériels divers en 4 lots

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Décision n°1 concernant la préparation, la passation, l'exécution d'un avenant n°1 au marché n ° 2021-F0980101-00 « Service de télécommunications voix et données - Lot n°1 : Téléphonie fixe: Raccordements et acheminements du trafic - Interco

Décision

Décision n°1 concernant la préparation, la passation, l'exécution d'un avenant n°1 au marché n ° 2021-F0980101-00 « Service de télécommunications voix et données - Lot n°1 : Téléphonie fixe: Raccordements et acheminements du trafic - Interco

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