Limoges Métropole
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Autres documents des instances communautaires

Sont consultables sur cette page les documents suivants : les procès-verbaux des séances du conseil communautaire, les listes des délibérations, l'historique des actes (délibérations, décisions et arrêtés), les décisions qui concernent l'attribution ou l'abandon de cases de columbarium sur le site cinéraire du crématorium. Les délibérations, décisions et arrêtés pris dans le cadre des instances et de la gestion de Limoges Métropole sont publiés sur la page Documents des instances communautaires.

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Retrouvez les délibérations, décisions et arrêtés pris dans le cadre des instances et de la gestion de Limoges Métropole

tous les documents des instances comumnautaires

Résultats 1 à 20 sur 3845 au total.

Arrêté portant délégation de signature à M Jean-Luc MAZEAU, Directeur général adjoint des services, à Mme Marie CROUZOULON, Mme Audrey HUSSON, Mme Lydie MANUS, Mme Juliette DOITEAU, Directrices, M Cyril BRUNIE et M David DRIEUX, Directeurs

Arrêté

Arrêté portant délégation de signature à M Jean-Luc MAZEAU, Directeur général adjoint des services, à Mme Marie CROUZOULON, Mme Audrey HUSSON, Mme Lydie MANUS, Mme Juliette DOITEAU, Directrices, M Cyril BRUNIE et M David DRIEUX, Directeurs

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Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Bernard THALAMY pour la présidence de la Commission consultative des services publics locaux du 1er décembre 2025

Arrêté

Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Bernard THALAMY pour la présidence de la Commission consultative des services publics locaux du 1er décembre 2025

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Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 915_2

Décision

Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 915_2

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Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 680_2

Décision

Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 680_2

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Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 1579

Décision

Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 1579

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Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 88_3

Décision

Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 88_3

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Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 913_2

Décision

Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 913_2

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Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 281_2

Décision

Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 281_2

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Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 907_2

Décision

Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 907_2

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Décision relative à la sélection de candidatures dans le cadre d’un système d’acquisition dynamique afférent à la fourniture de véhicules et matériels du parc roulant de Limoges Métropole

Décision

Décision relative à la sélection de candidatures dans le cadre d’un système d’acquisition dynamique afférent à la fourniture de véhicules et matériels du parc roulant de Limoges Métropole

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Décision concernant la vente de véhicules amortis, dans le cadre du plan de renouvellement des matériels

Décision

Décision concernant la vente de véhicules amortis, dans le cadre du plan de renouvellement des matériels

Décision

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Décision concernant la déclaration sans suite du marché de fourniture des pièces et des accessoires pour les infrastructures des lignes aériennes de contact des trolleybus du réseau de transport en commun de Limoges Métropole (en 2 lots)

Décision

Décision concernant la déclaration sans suite du marché de fourniture des pièces et des accessoires pour les infrastructures des lignes aériennes de contact des trolleybus du réseau de transport en commun de Limoges Métropole (en 2 lots)

Décision

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Décision concernant la déclaration sans suite d'un marché afférent à des prestations de formation professionnelle - lot N°9 CATEC intervenants et surveillants

Décision

Décision concernant la déclaration sans suite d'un marché afférent à des prestations de formation professionnelle - lot N°9 CATEC intervenants et surveillants

Décision

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Augmentation du nombre de facilitateurs régionaux des clauses sociales sur le territoire - convention avec l'Etat

Délibération

Augmentation du nombre de facilitateurs régionaux des clauses sociales sur le territoire - convention avec l'Etat

Délibération

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Arrêté portant délégation de signature à M. Mazeau, DGS et Responsable du Pôle proximité et environnement à Mme Crouzoulon, Directrice

Arrêté

Arrêté portant délégation de signature à M. Mazeau, DGS et Responsable du Pôle proximité et environnement à Mme Crouzoulon, Directrice

Arrêté

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Décision concernant la déclaration sans suite d’un marché afférent à une étude d’aménagement urbain, rue des Vignes à Panazol

Décision

Décision concernant la déclaration sans suite d’un marché afférent à une étude d’aménagement urbain, rue des Vignes à Panazol

Décision

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Décision concernant la déclaration sans suite d'un marché spécifique afférent à l'acquisition d'un chariot télescopique

Décision

Décision concernant la déclaration sans suite d'un marché spécifique afférent à l'acquisition d'un chariot télescopique

Décision

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Décision concernant la souscription d'un prêt vert d'un montant de 600000€ auprès de La Banque Postale au titre des investissements 2025 du budget annexe des énergies renouvelables

Décision

Décision concernant la souscription d'un prêt vert d'un montant de 600000€ auprès de La Banque Postale au titre des investissements 2025 du budget annexe des énergies renouvelables

Décision

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Décision concernant la reconduction anticipée d'un marché relatif au curage et à l'inspection des collecteurs d'assainissement et d'ouvrages annexes de LM

Décision

Décision concernant la reconduction anticipée d'un marché relatif au curage et à l'inspection des collecteurs d'assainissement et d'ouvrages annexes de LM

Décision

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Décision concernant l'octroi d'un mandat spécial à Monsieur Philippe JANICOT

Décision

Décision concernant l'octroi d'un mandat spécial à Monsieur Philippe JANICOT

Décision

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