Vos démarches en ligne
Direction de la Prévention et de la Gestion des Déchets
- Formulaire de demande d'intervention concernants les bacs roulants ;
- Convention d'aide financière de Limoges Métropole pour la réduction des déchets ;
- Formulaire de demande de 1re carte d'accès aux déchèteries communautaires ;
- Demande de renouvellement de carte d'accès en déchèterie communautaire suite à une perte ou une détérioration de la 1re ;
- Demande de renouvellement de carte d'accès en déchèterie communautaire suite à un vol ;
- Formulaire de demande de bacs pour les manifestations ;
Direction du cycle de l'eau
Documents relatifs à la gestion du cycle de l'eau :
- Demande de contrôle d’installation d’assainissement non collectif dans le cadre d’une vente immobilière ;
- Contrat d'abonnement - Transfert de contrat de fourniture d'eau ;
- Contrat d'abonnement - Transfert de contrat de fourniture d'eau en cas de décès ;
- Contrat d'abonnement pour les sociétés et associations - Transfert de contrat de fourniture d'eau ;
- Contrat d'abonnement pour les établissements publics - Transfert de contrat de fourniture d'eau ;
- Contrat d'abonnement pour les gestionnaires de biens - Transfert de contrat de fourniture d'eau ;
- Contrat locataire de fourniture d'eau ;
- Demande de prise en charge locataire ;
- Demande de travaux d'eau potable et/ou creation de branchement valant abonnement d'eau ;
- Mandat de prélévement SEPA ;
- Formulaire de demande préliminaire d'individualisation ;
Documents relatifs à l'assainissement :
- Formulaire de renseignement notarié en assainissement collectif ;
- Demande de travaux d'assainissement collectif et/ou création de branchement ;
- Déclaration d'ouvrage Prélèvements, puits et forages à usage domestique ;
Documents relatifs au SPANC :
- Demande d'installation d'un dispositif d'assainissement non collectif ;
- Instruction d'une demande d'assainissement non collectif ;
Direction de la voirie
- Demande de modification ou de création d'entrée charretière ;
- Demande de permission ou d'autorisation de voirie ou d'autorisation d'entreprendre des travaux ;
- Règlement de voirie de la Communauté Urbaine Limoges Métropole ;
Direction du développement économique
- Demande d'indemnisation liée aux travaux conduits par Limoges Métropole
- Demande d'aide à la transformation numérique - Coup de pouce digital
- Demande d'aide à la transformation numérique - Cyber
- Demande d'aide à l'expertise "Champions du territoire"