Retrouvez les délibérations, décisions et arrêtés pris dans le cadre des instances et de la gestion de Limoges Métropole
tous les documents des instances comumnautaires
Délibération
Convention-cadre pour l'utilisation des infrastructures dédiées aux réseaux de communications électroniques avec les opérateurs de télécommunications
1 documentPublié le
20240411_NUM_9_2_UTILISATION_INFRASTRUCTURES_COMMUNICATIONS_ELECTRONIQUES.pdf (.pdf, 88,9 Mo)