Limoges Métropole
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Autres documents des instances communautaires

Sont consultables sur cette page les documents suivants : les procès-verbaux des séances du conseil communautaire, les listes des délibérations, l'historique des actes (délibérations, décisions et arrêtés), les décisions qui concernent l'attribution ou l'abandon de cases de columbarium sur le site cinéraire du crématorium. Les délibérations, décisions et arrêtés pris dans le cadre des instances et de la gestion de Limoges Métropole sont publiés sur la page Documents des instances communautaires.

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Retrouvez les délibérations, décisions et arrêtés pris dans le cadre des instances et de la gestion de Limoges Métropole

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Résultats 2281 à 2300 sur 3846 au total.

Arrêté portant délégation de signature à Mme Christine FAUQUEMBERGUE, Directrice au sein du Pôle espace public et mobilités durables

Arrêté

Arrêté portant délégation de signature à Mme Christine FAUQUEMBERGUE, Directrice au sein du Pôle espace public et mobilités durables

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Arrêté portant délégation de signature à M. Frédéric FOURGNAUD, Directeur au sein du Pôle Attractivité et développement économique

Arrêté

Arrêté portant délégation de signature à M. Frédéric FOURGNAUD, Directeur au sein du Pôle Attractivité et développement économique

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Arrêté portant délégation de signature à M. Christophe MATHIEU, Directeur au sein du Pôle espace public et mobilités durables

Arrêté

Arrêté portant délégation de signature à M. Christophe MATHIEU, Directeur au sein du Pôle espace public et mobilités durables

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Arrêté portant délégation de signature à Mme Valérie LAURENT ROUX, Directrice générale adjointe des services et Responsable du Pôle Ressources

Arrêté

Arrêté portant délégation de signature à Mme Valérie LAURENT ROUX, Directrice générale adjointe des services et Responsable du Pôle Ressources

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Arrêté portant délégation de signature à M. Stéphane BERNARD, Directeur au sein du Pôle espace public et mobilités durables

Arrêté

Arrêté portant délégation de signature à M. Stéphane BERNARD, Directeur au sein du Pôle espace public et mobilités durables

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Arrêté portant délégation de signature à Mme Fanny DUBAN, Directrice au sein du Pôle Attractivité et développement économique

Arrêté

Arrêté portant délégation de signature à Mme Fanny DUBAN, Directrice au sein du Pôle Attractivité et développement économique

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Arrêté portant délégation de signature à M. Stéphane HEYRAUD, Directeur au sein du Pôle espace public et mobilités durables

Arrêté

Arrêté portant délégation de signature à M. Stéphane HEYRAUD, Directeur au sein du Pôle espace public et mobilités durables

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Arrêté portant délégation de signature à M. Sylvain ATTARD, Directeur au sein du Pôle espace public et mobilités durables

Arrêté

Arrêté portant délégation de signature à M. Sylvain ATTARD, Directeur au sein du Pôle espace public et mobilités durables

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Arrêté portant délégation de signature à Mme Laurence THEILLAUMAS, Directrice du projet Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU),

Arrêté

Arrêté portant délégation de signature à Mme Laurence THEILLAUMAS, Directrice du projet Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU),

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Arrêté portant délégation de signature à M. Guillaume VALADE, Directeur au sein du Pôle renouvellement urbain, habitat et développement social

Arrêté

Arrêté portant délégation de signature à M. Guillaume VALADE, Directeur au sein du Pôle renouvellement urbain, habitat et développement social

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Arrêté portant délégation de signature à Mme Lucie MARTIN, Responsable de service

Arrêté

Arrêté portant délégation de signature à Mme Lucie MARTIN, Responsable de service

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Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à M. Vincent LEONIE, Vice-Président

Arrêté

Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à M. Vincent LEONIE, Vice-Président

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Arrêté portant délégation de signature à M. Philippe BERNARD-REYMOND, Directeur général adjoint des services, Responsable du Pôle renouvellement urbain, habitat et développement social

Arrêté

Arrêté portant délégation de signature à M. Philippe BERNARD-REYMOND, Directeur général adjoint des services, Responsable du Pôle renouvellement urbain, habitat et développement social

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Arrêté portant délégation de signature à M. Mehdi HAMMOUCHE, Directeur et Responsable du Pôle attractivité et développement économique

Arrêté

Arrêté portant délégation de signature à M. Mehdi HAMMOUCHE, Directeur et Responsable du Pôle attractivité et développement économique

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Décision de versement d'une aide aux projets d'investissement immobilier des activités commerciales SCI BEL-FONT

Décision

Décision de versement d'une aide aux projets d'investissement immobilier des activités commerciales SCI BEL-FONT

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Procès-verbal du conseil communautaire du 29 septembre 2023

Procès verbal

Procès-verbal du conseil communautaire du 29 septembre 2023

approuvé lors de la séance du conseil communautaire du 24 novembre 2023.

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Décision concernant la souscription d'un emprunt d'un montant de 5 000 000 euros auprès de la Caisse d'Epargne Auvergne Limousin au titre des investissements 2023 du budget principal

Décision

Décision concernant la souscription d'un emprunt d'un montant de 5 000 000 euros auprès de la Caisse d'Epargne Auvergne Limousin au titre des investissements 2023 du budget principal

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Décision concernant la souscription d'un emprunt d'un montant de 700 000 euros auprès de la Caisse d'Epargne Auvergne Limousin au titre des investissements 2023 du budget annexe du centre de recyclage

Décision

Décision concernant la souscription d'un emprunt d'un montant de 700 000 euros auprès de la Caisse d'Epargne Auvergne Limousin au titre des investissements 2023 du budget annexe du centre de recyclage

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Décision n°1 concernant la résiliation d'un marché afférent à l'acquisition d'accès à l'application, maintien en condition opérationnelle, formation et paramétrage de l'application GED SOSP

Décision

Décision n°1 concernant la résiliation d'un marché afférent à l'acquisition d'accès à l'application, maintien en condition opérationnelle, formation et paramétrage de l'application GED SOSP

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Acte constitutif - Régie de recettes du Crématorium de Landouge

Décision

Acte constitutif - Régie de recettes du Crématorium de Landouge

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