Limoges Métropole
Chargement...

Autres documents des instances communautaires

Sont consultables sur cette page les documents suivants : les procès-verbaux des séances du conseil communautaire, les listes des délibérations, l'historique des actes (délibérations, décisions et arrêtés), les décisions qui concernent l'attribution ou l'abandon de cases de columbarium sur le site cinéraire du crématorium. Les délibérations, décisions et arrêtés pris dans le cadre des instances et de la gestion de Limoges Métropole sont publiés sur la page Documents des instances communautaires.

Filtrer les documents par :

Retrouvez les délibérations, décisions et arrêtés pris dans le cadre des instances et de la gestion de Limoges Métropole

tous les documents des instances comumnautaires

Résultats 661 à 680 sur 3845 au total.

Décision concernant l'ouverture d'une ligne de trésorerie d'un montant de 5 000 000 Euros auprès de la Caisse d'Epargne Auvergne Limousin sur une période de douze mois pour le budget annexe de l'eau

Décision

Décision concernant l'ouverture d'une ligne de trésorerie d'un montant de 5 000 000 Euros auprès de la Caisse d'Epargne Auvergne Limousin sur une période de douze mois pour le budget annexe de l'eau

Télécharger PDF - 236,3 Ko

Décision concernant l'octroi d'un mandat spécial à Monsieur Fabien DOUCET

Décision

Décision concernant l'octroi d'un mandat spécial à Monsieur Fabien DOUCET

Télécharger PDF - 235,6 Ko

Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 840_2

Décision

Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 840_2

Télécharger PDF - 331,3 Ko

Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 25_S_2

Décision

Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 25_S_2

Télécharger PDF - 330,3 Ko

Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 910_2

Décision

Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 910_2

Télécharger PDF - 330,7 Ko

Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 1386_2

Décision

Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 1386_2

Télécharger PDF - 329,6 Ko

Approbation de la participation financière de Limoges Métropole à la réhabilitation et à la résidentialisation de logements sociaux situés à Limoges au « 40-42-46 rue Rhin et Danube » par Limoges habitat dans le cadre du NPNRU

Délibération

Approbation de la participation financière de Limoges Métropole à la réhabilitation et à la résidentialisation de logements sociaux situés à Limoges au « 40-42-46 rue Rhin et Danube » par Limoges habitat dans le cadre du NPNRU

Délibération

Télécharger PDF - 233,5 Ko

Mas de l'Age à Couzeix - Autorisation de signature de la Charte partenariale du Mas de l'Age

Délibération

Mas de l'Age à Couzeix - Autorisation de signature de la Charte partenariale du Mas de l'Age

Délibération du 25 septembre 2025

Télécharger PDF - 10,1 Mo

Compte-rendu au conseil communautaire de diverses décisions

Délibération

Compte-rendu au conseil communautaire de diverses décisions

Délibération du 25 septembre 2025

Télécharger PDF - 493,8 Ko

Répartition financière des travaux de voirie prévus dans le quartier des Perrières à Isle

Délibération

Répartition financière des travaux de voirie prévus dans le quartier des Perrières à Isle

Délibération du 25 septembre 2025

Télécharger PDF - 246,6 Ko

Protocole d'indemnisation avec la commune de Saint Léger la Montagne

Délibération

Protocole d'indemnisation avec la commune de Saint Léger la Montagne

Délibération du 25 septembre 2025

Télécharger PDF - 206,2 Ko

Budget principal - Opération d'équipement

Délibération

Budget principal - Opération d'équipement

Délibération du 25 septembre 2025

Télécharger PDF - 404,5 Ko

Budget principal - Autorisation de programme/crédits de paiement

Délibération

Budget principal - Autorisation de programme/crédits de paiement

Délibération du 25 septembre 2025

Télécharger PDF - 379,5 Ko

Révision allégée n°10 du Plan local d’urbanisme de Limoges – Reclassement d’une zone naturelle en zone urbaine afin de permettre l’implantation de VYV3 Coeur d'Aquitaine

Délibération

Révision allégée n°10 du Plan local d’urbanisme de Limoges – Reclassement d’une zone naturelle en zone urbaine afin de permettre l’implantation de VYV3 Coeur d'Aquitaine

Délibération du 25 septembre 2025

Télécharger PDF - 3,8 Mo

Maison du V'LiM - Vélos longtails à assistance électrique - Modification du règlement général

Délibération

Maison du V'LiM - Vélos longtails à assistance électrique - Modification du règlement général

Délibération du 25 septembre 2025

Télécharger PDF - 492,4 Ko

Désignation de représentants au sein du conseil académique de l'éducation nationale

Délibération

Désignation de représentants au sein du conseil académique de l'éducation nationale

Délibération du 25 septembre 2025

Télécharger PDF - 368,2 Ko

Garantie d'emprunt pour le logement social - Limoges habitat - opération "Les Ribières" - acquisition en Vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de 2 logements - 15 bis et 15 ter route des Ribières à Couzeix

Délibération

Garantie d'emprunt pour le logement social - Limoges habitat - opération "Les Ribières" - acquisition en Vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de 2 logements - 15 bis et 15 ter route des Ribières à Couzeix

Délibération du 25 septembre 2025

Télécharger PDF - 3,1 Mo

Libération des retenues de garantie des marchés - millésimes antérieurs à 2018

Délibération

Libération des retenues de garantie des marchés - millésimes antérieurs à 2018

Délibération du 25 septembre 2025

Télécharger PDF - 861,3 Ko

Echange de fonciers à la suite de la requalification des espaces publics et aux résidentialisations intervenues à Limoges, secteur de la Bastide entre Limoges Métropole et Limoges habitat dans le cadre du Programme de rénovation urbaine

Délibération

Echange de fonciers à la suite de la requalification des espaces publics et aux résidentialisations intervenues à Limoges, secteur de la Bastide entre Limoges Métropole et Limoges habitat dans le cadre du Programme de rénovation urbaine

Délibération du 25 septembre 2025

Télécharger PDF - 589,2 Ko

Echange de fonciers à la suite de la requalification des espaces publics et aux résidentialisations intervenues à Limoges, secteur de la Bastide entre Limoges Métropole et la Ville de Limoges dans le cadre du Programme de rénovation urbaine

Délibération

Echange de fonciers à la suite de la requalification des espaces publics et aux résidentialisations intervenues à Limoges, secteur de la Bastide entre Limoges Métropole et la Ville de Limoges dans le cadre du Programme de rénovation urbaine

Délibération du 25 septembre 2025

Télécharger PDF - 587,6 Ko

Retour en haut de la page