Limoges Métropole
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Autres documents des instances communautaires

Sont consultables sur cette page les documents suivants : les procès-verbaux des séances du conseil communautaire, les listes des délibérations, l'historique des actes (délibérations, décisions et arrêtés), les décisions qui concernent l'attribution ou l'abandon de cases de columbarium sur le site cinéraire du crématorium. Les délibérations, décisions et arrêtés pris dans le cadre des instances et de la gestion de Limoges Métropole sont publiés sur la page Documents des instances communautaires.

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Retrouvez les délibérations, décisions et arrêtés pris dans le cadre des instances et de la gestion de Limoges Métropole

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Résultats 1041 à 1060 sur 3846 au total.

Décision concernant une convention d'occupation de locaux du domaine public avec la société COGNISCAN

Décision

Décision concernant une convention d'occupation de locaux du domaine public avec la société COGNISCAN

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Décision concernant un avenant de prorogation à la convention d'occupation de locaux du domaine public avec la société PURPLE REALITY

Décision

Décision concernant un avenant de prorogation à la convention d'occupation de locaux du domaine public avec la société PURPLE REALITY

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Décision concernant un avenant de prorogation à la convention d'occupation de locaux du domaine public avec la société COGITIME

Décision

Décision concernant un avenant de prorogation à la convention d'occupation de locaux du domaine public avec la société COGITIME

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Décision concernant un avenant de prorogation à la convention d'occupation de locaux du domaine public avec la société ICCORE

Décision

Décision concernant un avenant de prorogation à la convention d'occupation de locaux du domaine public avec la société ICCORE

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Décision concernant un avenant de prorogation à la convention d'occupation de locaux du domaine public avec la SASU FCI Limousin

Décision

Décision concernant un avenant de prorogation à la convention d'occupation de locaux du domaine public avec la SASU FCI Limousin

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Décision concernant un avenant de prorogation à la convention d'occupation de locaux du domaine public avec l'association des Dirigeants Commerciaux de France

Décision

Décision concernant un avenant de prorogation à la convention d'occupation de locaux du domaine public avec l'association des Dirigeants Commerciaux de France

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Décision concernant la reconduction d’une convention de prestation de services avec la Ville de Limoges pour la réalisation de circuits de transports scolaires à Beaune Les Mines

Décision

Décision concernant la reconduction d’une convention de prestation de services avec la Ville de Limoges pour la réalisation de circuits de transports scolaires à Beaune Les Mines

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Décision concernant la déclaration sans suite du marché spécifique relatif à l’acquisition d’un camion PL bi-benne de 26T 6X4 de moins de 5 ans et 15 000 kms maximum disposant de la réception à titre isolé engin de service hivernal

Décision

Décision concernant la déclaration sans suite du marché spécifique relatif à l’acquisition d’un camion PL bi-benne de 26T 6X4 de moins de 5 ans et 15 000 kms maximum disposant de la réception à titre isolé engin de service hivernal

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Décision concernant un avenant de prorogation à la convention d'occupation de locaux du domaine public avec l'association AGRI SUD-OUEST INNOVATION

Décision

Décision concernant un avenant de prorogation à la convention d'occupation de locaux du domaine public avec l'association AGRI SUD-OUEST INNOVATION

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Décision concernant l'exercice du droit de priorité sur des parcelles sises à Feytiat (87220) lieudit « Les Taubayes » en application des articles L.240-1 et suivants du Code de l’urbanisme

Décision

Décision concernant l'exercice du droit de priorité sur des parcelles sises à Feytiat (87220) lieudit « Les Taubayes » en application des articles L.240-1 et suivants du Code de l’urbanisme

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Décision concernant un avenant de prorogation à la convention d'occupation de locaux du domaine public avec la société SANODEV

Décision

Décision concernant un avenant de prorogation à la convention d'occupation de locaux du domaine public avec la société SANODEV

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Décision concernant un avenant de prorogation à la convention d'occupation de locaux du domaine public avec la société SARAH LINDA

Décision

Décision concernant un avenant de prorogation à la convention d'occupation de locaux du domaine public avec la société SARAH LINDA

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Décision concernant un avenant de prorogation à la convention d'occupation de locaux du domaine public avec la société UI INVESTISSEMENT

Décision

Décision concernant un avenant de prorogation à la convention d'occupation de locaux du domaine public avec la société UI INVESTISSEMENT

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Décision concernant un avenant de prorogation à la convention d'occupation de locaux du domaine public avec la société SHOPADVENTURE

Décision

Décision concernant un avenant de prorogation à la convention d'occupation de locaux du domaine public avec la société SHOPADVENTURE

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Décision concernant un avenant de prorogation à la convention d'occupation de locaux du domaine public avec la société EGIS EAU

Décision

Décision concernant un avenant de prorogation à la convention d'occupation de locaux du domaine public avec la société EGIS EAU

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Décision concernant la souscription d'un emprunt d'un montant de 6 000 000 euros auprès de la Caisse régionale du Crédit agricole mutuel centre ouest au titre du financement de la construction du "centre de ressources "

Décision

Décision concernant la souscription d'un emprunt d'un montant de 6 000 000 euros auprès de la Caisse régionale du Crédit agricole mutuel centre ouest au titre du financement de la construction du "centre de ressources "

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Décision concernant l’infructuosité du lot n°1 : Bois de construction, panneaux bois et contreplaqués du marché n° 2025-F073 pour la fourniture de matériaux de construction en 2 lots

Décision

Décision concernant l’infructuosité du lot n°1 : Bois de construction, panneaux bois et contreplaqués du marché n° 2025-F073 pour la fourniture de matériaux de construction en 2 lots

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Décision concernant la non-reconduction du marché relatif à la location de matériels de levage, de terrassement, de manutention, de véhicules et outillages divers - Lot 4 : location de matériels de travaux publics et d’installation de chantier

Décision

Décision concernant la non-reconduction du marché relatif à la location de matériels de levage, de terrassement, de manutention, de véhicules et outillages divers - Lot 4 : location de matériels de travaux publics et d’installation de chantier

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Décision concernant la déclaration sans suite d’un marché afférent à l'entretien des locaux et des espaces verts des sites de l’eau - Lot 2 : Entretien des locaux de la Cité de l’Emploi-Maison du projet

Décision

Décision concernant la déclaration sans suite d’un marché afférent à l'entretien des locaux et des espaces verts des sites de l’eau - Lot 2 : Entretien des locaux de la Cité de l’Emploi-Maison du projet

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Décision concernant la déclaration sans suite d’un marché afférent à la fourniture d’articles d’équipements de protection individuelle pour les agents de Limoges Métropole et de 16 communes membres – lot 3 : Travail en hauteur

Décision

Décision concernant la déclaration sans suite d’un marché afférent à la fourniture d’articles d’équipements de protection individuelle pour les agents de Limoges Métropole et de 16 communes membres – lot 3 : Travail en hauteur

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