Autres documents des instances communautaires

Délibération

Approbation de la participation financière de Limoges Métropole à la réalisation de logements sociaux par Noalis « Les Ecrins de Jade » à Couzeix

Délibération du 27 février 2026

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Délibération

Approbation de la participation financière de Limoges Métropole à la création de logements sociaux par l’Odhac87 à Couzeix «Résidence Les Baux du Montin »

Délibération du 27 février 2026

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Délibération

Approbation de la rétrocession par l'Etablissement Public de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) à Noalis d'un foncier à Rilhac-Rancon, 8 rue Bernard de Ventadour

Délibération du 27 février 2026

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Procès verbal

Procès-verbal du conseil communautaire du 17 décembre 2025

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Délibération

Protocole transactionnel entre Limoges Métropole et l'opérateur Orange au titre du versement de la redevance de location des infrastructures de communications électroniques pour la période 2022 à 2025

Délibération du 27 février 2026

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Délibération

Convention-cadre pour l'utilisation des infrastructures dédiées aux réseaux de communication électronique avec les opérateurs de télécommunication - Changement de l'indice de révision

Délibération du 27 février 2026

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Délibération

Ester - convention d'objectifs et de moyens 2026

Délibération du 27 février 2026

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Délibération

Fixation d'une redevance pour l'exploitation de l'espace restauration de la Coupole

Délibération du 27 février 2026

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Délibération

Parc d'activités d'Ester - implantation du laboratoire de recherche REMIX au sein du bâtiment Ester Up et cession d'une parcelle de terrain à la SOLIG

Délibération du 27 février 2026

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Délibération

Décision concernant un avenant n°2 de prorogation par rapport à une convention d'occupation de locaux du domaine public avec l'Association Laser, Photonique, Hyperfréquences et Applications (ALPHA)

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Délibération

Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision allégée n°9 du Plan local d’urbanisme de Limoges – Création de deux Secteurs de taille et de capacité d’accueil limités (STECAL)

Délibération du 27 février 2026

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Délibération

Parc d’activités des Portes de Feytiat - cession d'une parcelle de terrain à la SAS ARKHE HOLDING ou toute autre personne physique ou morale s'y substituant

Délibération du 27 février 2026

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Délibération

Rue d'Anguernaud au Palais-sur-Vienne- cession d'une parcelle de terrain à la société HEBRAS TP ou toute autre personne physique ou morale s'y substituant

Délibération du 27 février 2026

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Délibération

Aide à l'investissement immobilier - subvention à la Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Limoges et de la Haute-Vienne

Délibération du 27 février 2026

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Délibération

Stratégie filière forêt-bois

Délibération du 27 février 2026

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Délibération

Aide au développement des Technologies de l'information et de la communication (TIC) à caractère éducatif - versement d'un fonds de concours à la commune de Saint-Gence

Délibération du 27 février 2026

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Délibération

Agence de valorisation de la recherche universitaire du Limousin (AVRUL) - convention d'objectifs et de moyens 2026

Délibération du 27 février 2026

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Délibération

Mécénat de Limoges Métropole à la Fondation de l'Université de Limoges - 2025-2026

Délibération du 27 février 2026

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Délibération

Chaire d'excellence AURORA - fondation de l'Université

Délibération du 27 février 2026

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Délibération

Université de Limoges - programme d'actions 2026

Délibération du 27 février 2026

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