Limoges Métropole
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Autres documents des instances communautaires

Sont consultables sur cette page les documents suivants : les procès-verbaux des séances du conseil communautaire, les listes des délibérations, l'historique des actes (délibérations, décisions et arrêtés), les décisions qui concernent l'attribution ou l'abandon de cases de columbarium sur le site cinéraire du crématorium. Les délibérations, décisions et arrêtés pris dans le cadre des instances et de la gestion de Limoges Métropole sont publiés sur la page Documents des instances communautaires.

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Retrouvez les délibérations, décisions et arrêtés pris dans le cadre des instances et de la gestion de Limoges Métropole

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Résultats 3481 à 3500 sur 3875 au total.

Décision n°3 concernant un avenant n°1 à l'opération de construction d'un bâtiment à usage de plateforme industrielle - centre de ressources du traitement des surfaces -Ester Limoges - lot 2

Décision

Décision n°3 concernant un avenant n°1 à l'opération de construction d'un bâtiment à usage de plateforme industrielle - centre de ressources du traitement des surfaces -Ester Limoges - lot 2

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Décision n°2 concernant un avenant n°1 à l'opération de construction d'un bâtiment à usage de plateforme industrielle - centre de ressources du traitement des surfaces -Ester Limoges - lot 1

Décision

Décision n°2 concernant un avenant n°1 à l'opération de construction d'un bâtiment à usage de plateforme industrielle - centre de ressources du traitement des surfaces -Ester Limoges - lot 1

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Arrêté portant délégation de signature à M. Jean-Luc Mazeau, directeur général adjoint des services

Arrêté

Arrêté portant délégation de signature à M. Jean-Luc Mazeau, directeur général adjoint des services

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Décision n°1 concernant la déclaration sans suite d'un marché afférent à l'installation d'une centrale autonome en énergie pour la surveillance de la retenue de Beaune 2

Décision

Décision n°1 concernant la déclaration sans suite d'un marché afférent à l'installation d'une centrale autonome en énergie pour la surveillance de la retenue de Beaune 2

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Décision n°2 concernant la préparation, la passation, l'exécution d'un avenant n°1 au marché de mise à jour des études préliminaires du projet de Bus à haut niveau de service - Marché n°2021-N1460000-00

Décision

Décision n°2 concernant la préparation, la passation, l'exécution d'un avenant n°1 au marché de mise à jour des études préliminaires du projet de Bus à haut niveau de service - Marché n°2021-N1460000-00

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Décision n°1 concernant un marché subséquent n°1 afférent à des missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les études programmatiques et esquisses d'aménagement, de confortement des centralités péri-urbaines

Décision

Décision n°1 concernant un marché subséquent n°1 afférent à des missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les études programmatiques et esquisses d'aménagement, de confortement des centralités péri-urbaines

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Décision n°1 concernant un marché à procédure adaptée afférent à une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour une étude d'aménagement urbain sur le territoire de la commune de Couzeix

Décision

Décision n°1 concernant un marché à procédure adaptée afférent à une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour une étude d'aménagement urbain sur le territoire de la commune de Couzeix

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Décision n°1 concernant un marché de gré à gré afférent à l'accompagnement à la formalisation d'une convention préopérationnelle entre Limoges Métropole et son Office Public de l'Habitat

Décision

Décision n°1 concernant un marché de gré à gré afférent à l'accompagnement à la formalisation d'une convention préopérationnelle entre Limoges Métropole et son Office Public de l'Habitat

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Décision concernant la souscription d'un emprunt vert - gestion durable de l'eau et de l'assainissement auprès de la Banque postale (LBP) d'un montant de 3 000 000 euros pour le financement 2022 des investissements du budget de l'assainissement

Décision

Décision concernant la souscription d'un emprunt vert - gestion durable de l'eau et de l'assainissement auprès de la Banque postale (LBP) d'un montant de 3 000 000 euros pour le financement 2022 des investissements du budget de l'assainissement

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Décision de versement d'une aide à la transformation numérique avec la Société LOCADEM

Décision

Décision de versement d'une aide à la transformation numérique avec la Société LOCADEM

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Décision de versement d'une aide à la transformation numérique avec la Société LES FEES DU LOGIS

Décision

Décision de versement d'une aide à la transformation numérique avec la Société LES FEES DU LOGIS

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Décision de versement d'une aide à la transformation numérique avec la Société L'ATELIER 2N

Décision

Décision de versement d'une aide à la transformation numérique avec la Société L'ATELIER 2N

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Décision de versement d'une aide à la transformation numérique avec la Société J'IDEES A LISE

Décision

Décision de versement d'une aide à la transformation numérique avec la Société J'IDEES A LISE

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Décision de versement d'une aide à la transformation numérique avec la Société FORM.DEV

Décision

Décision de versement d'une aide à la transformation numérique avec la Société FORM.DEV

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Décision de versement d'une aide à la transformation numérique avec la Société EMVIBAG

Décision

Décision de versement d'une aide à la transformation numérique avec la Société EMVIBAG

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Décision de versement d'une aide à la transformation numérique avec la Société ANDRAUD ET FILS

Décision

Décision de versement d'une aide à la transformation numérique avec la Société ANDRAUD ET FILS

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Décision de versement d'une aide à la transformation numérique avec la Société BOULANGERIE NEUVIALE

Décision

Décision de versement d'une aide à la transformation numérique avec la Société BOULANGERIE NEUVIALE

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Décision n°1 concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement d'un marché subséquent n °19 relatif à l'«acquisition de matériels informatiques»

Décision

Décision n°1 concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement d'un marché subséquent n °19 relatif à l'«acquisition de matériels informatiques»

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Décision n°1 concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement d'un marché de gré à gré afférent à l'organisation du 15ème anniversaire du ZENITH de Limoges Métropole

Décision

Décision n°1 concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement d'un marché de gré à gré afférent à l'organisation du 15ème anniversaire du ZENITH de Limoges Métropole

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Décision n°3 relatif à l' affermissement de la tranche optionnelle n° 2 du marché relatif à la Réfection de l'avenue Gourinchas à Isle

Décision

Décision n°3 relatif à l' affermissement de la tranche optionnelle n° 2 du marché relatif à la Réfection de l'avenue Gourinchas à Isle

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