Vos démarches en ligne
Direction de la Prévention et de la Gestion des Déchets
- Formulaire de demande d'intervention concernants les bacs roulants ;
- Formulaire de demande de bacs pour les manifestations ;
- Convention d'aide financière de Limoges Métropole pour la réduction des déchets ;
- Formulaire de demande de 1re carte d'accès aux déchèteries communautaires ;
- Demande de renouvellement de carte d'accès en déchèterie communautaire suite à une perte ou une détérioration de la 1re ;
- Demande de renouvellement de carte d'accès en déchèterie communautaire suite à un vol ;
- Convention d'aides financières pour la réduction des déchets.
Direction du cycle de l'eau
Documents relatifs à la gestion du cycle de l'eau
- Contrat d'abonnement - Transfert de fourniture d'eau ;
- Contrat d'abonnement - Transfert de contrat de fourniture d'eau en cas de décès ;
- Contrat d'abonnement pour les sociétés et associations - Transfert de contrat de fourniture d'eau ;
- Contrat d'abonnement pour les établissements publics - Transfert de contrat de fourniture d'eau ;
- Contrat d'abonnement pour les gestionnaires de biens - Transfert de contrat de fourniture d'eau ;
- Contrat locataire de fourniture d'eau ;
- Première demande de prise en charge locataire ;
- Demande de travaux d'eau potable et/ou creation de branchement valant abonnement d'eau ;
- Mandat de prélévement SEPA ;
- Formulaire de confirmation de demande d'individualisation ;
Documents relatifs à l'assainissement collectif
- Formulaire de branchement et d'abonnement ;
- Formulaire de demande de controle de bon raccordement aux réseaux d'assainissement collectif ;
- Demande de travaux d'assainissement collectif et/ou création de branchement ;
- Déclaration d'ouvrage Prélèvements, puits et forages à usage domestique
Documents relatifs au SPANC
- Demande d'installation d'un dispositif d'assainissement non collectif ;
- Instruction d'une demande d'assainissement non collectif ;
- Demande de contrôle d’installation d’assainissement non collectif dans le cadre d’une vente immobilière ;
Direction de l'aménagement et de la voirie
- Démarches d'urbanisme
- Demande de modification ou de création d'entrée charretière ;
- Demande de permission ou d'autorisation de voirie ou d'autorisation d'entreprendre des travaux ;
- Règlement de voirie de la Communauté Urbaine Limoges Métropole ;
- Guide de procédure - Règlement d'intégration des voies privées ou espaces communs de lotissements au sein du domaine public communautaire ;
- Annexe 1 au règlement d'intégration de voies privées ou espaces communs de lotissement - Guide des prescriptions pour le cycle de l'eau ;
- Annexe 2 au règlement d'intégration des voies privées ou espaces communs de lotissement - Guide des prescriptions pour la voirie ;
- Annexe 3 au règlement d'intégration des voies privées ou espaces communs de lotissement - Guide des prescriptions pour la collecte des déchets ;
- Convention de transfert dans le domaine public communautaire de voies et équipements communs de lotissement ;
Direction du développement économique
- Appel à projet - "Filière d'excellence"
- Appel à projet - "Premiers pas vers l'innovation"
- Demande d'aide à la transformation numérique - "Coup de pouce digital"
- Demande d'aide à la transformation numérique - "Coup de pouce Cyber"
- Demande d'aide à l'expertise "Champions du territoire"
Demande d'aide à la transition hydrique de votre entreprise - "Optim'eau"
Direction des Mobilités