Flux RSS des décisions des instances communautaires

Les documents des instances communautaires

Les 74 élus qui composent Limoges Métropole prennent des décisions importantes pour le territoire lors des Conseils Communautaires. Retrouvez l'ensemble de ces décisions à travers les délibérations et comptes rendus de la Communauté urbaine Limoges Métropole.

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Les délibérations, décisions et arrêtés pris dans le cadre des instances et de la gestion de Limoges Métropole sont publiés sur la pageDocuments des instances communautaires

 

Sont consultables sur cette page uniquement les documents suivants  : 

  • les procès-verbaux des séances du conseil communautaire

  • les listes des délibérations

  • l'historique des actes (délibérations, décisions et arrêtés) publiés avant le ...........

  • les décisions qui concernent l'attribution ou l'abandon de cases de columbarium sur le site cinéraire du crématorium 

 

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