Les documents des instances communautaires

Décision

Décision concernant le versement d'une aide à la transformation numérique - SARL CHALAIS

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Décision

Décision concernant le versement d'une aide à la transformation numérique - CHALLENGE'S

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Décision

Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 726_2

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Décision

Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 747_2

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Décision

Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 315_2

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Décision

Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 97_3

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Décision

Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 29_S_2

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Arrêté

Arrêté portant ouverture d’une enquête publique préalable à la modification n°1 du Plan local d’urbanisme de Rilhac-Rancon

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Décision

Décision portant sur la reconduction anticipée du marché n°2023-F059 - Prestations de formations santé et sécurité - lot 4 : prestations de formations de secourisme

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Décision

Décision concernant la non-reconduction de l’accord-cadre relatif à la fourniture et la pose de panneaux de signalisation – lot n°1 : panneaux de police

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Arrêté

Arrêté portant délégation de signature à M. Vincent GENESTE, Directeur au sein du Pôle ressources et à Mme Valérie LAURENT-ROUX, Directrice générale adjointe des services et Responsable du Pôle ressources à Limoges Métropole.

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Délibération

Cession immobilière de parcelles, situées à Limoges, propriété de Limoges Métropole au profit de la société McDonald's France et acquisition d'une emprise de terrain, située à Limoges, propriété de la société McDonald's France

Délibération du 19 févier 2025

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Décision

Décision portant sur la mise à disposition du domaine public de la commune de Couzeix à Limoges Métropole pour l'installation d'outils de sensibilisation à la transition hydrique

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Décision

Décision portant sur la mise à disposition du domaine public de la commune de Rilhac-Rancon à Limoges Métropole pour l'installation d'outils de sensibilisation à la transition hydrique

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Décision

Décision relative à l'affermissement des tranches n° 6 et 9 du marché relatif à une mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de deux lignes BHNS

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Décision

Décision d'abandon d'une case de colombarium - 279_2

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Délibération

Budget annexe " site du Mas de l'Age à Couzeix" - budget primitif 2025

Délibération du 19 févier 2025

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Délibération

Budget annexe "zone d'activité Aureil" - budget primitif 2025

Délibération du 19 févier 2025

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Délibération

Budget annexe "zone d'activité Verneuil sur Vienne" - budget primitif 2025

Délibération du 19 févier 2025

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Délibération

Budget annexe "Océalim" - budget primitif 2025

Délibération du 19 févier 2025

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