Limoges Métropole
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Les documents des instances communautaires

Les 74 élus qui composent Limoges Métropole prennent des décisions importantes pour le territoire lors des Conseils Communautaires. Retrouvez l'ensemble de ces décisions à travers les délibérations et comptes rendus de la Communauté urbaine Limoges Métropole.

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Sont consultables sur cette page uniquement les documents suivants

les procès-verbaux des séances du conseil communautaire
les listes des délibérations
l'historique des actes (délibérations, décisions et arrêtés) publiés avant le ...........
les décisions qui concernent l'attribution ou l'abandon de cases de columbarium sur le site cinéraire du crématorium

Les délibérations, décisions et arrêtés pris dans le cadre des instances et de la gestion de Limoges Métropole sont publiés sur la page "Documents des instances communautaires".

Résultats 721 à 740 sur 3845 au total.

Abattoir - versement d'une aide pour le transport

Délibération

Abattoir - versement d'une aide pour le transport

Délibération du 19 février 2025

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Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable (SIAEP) des Allois - Approbation des statuts

Délibération

Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable (SIAEP) des Allois - Approbation des statuts

Délibération du 19 févier 2025

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Arrêté portant ouverture d’une enquête publique préalable à la révision allégée n°1 du Plan local d’urbanisme de Rilhac-Rancon

Arrêté

Arrêté portant ouverture d’une enquête publique préalable à la révision allégée n°1 du Plan local d’urbanisme de Rilhac-Rancon

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Arrêté portant ouverture d'une enquête publique préalable à la révision allégée n°6 du Plan local d'urbanisme de Limoges

Arrêté

Arrêté portant ouverture d'une enquête publique préalable à la révision allégée n°6 du Plan local d'urbanisme de Limoges

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Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 246_2

Décision

Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 246_2

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Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 228_2

Décision

Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 228_2

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Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 860_2

Décision

Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 860_2

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Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 176_2

Décision

Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 176_2

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Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 223_2

Décision

Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 223_2

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Décision concernant l’octroi d’un mandat spécial à Monsieur Gaston CHASSAIN

Décision

Décision concernant l’octroi d’un mandat spécial à Monsieur Gaston CHASSAIN

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Décision concernant l’octroi d’un mandat spécial à Monsieur Pascal THEILLET

Décision

Décision concernant l’octroi d’un mandat spécial à Monsieur Pascal THEILLET

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Décision concernant l’octroi d’un mandat spécial à Monsieur Philippe JANICOT

Décision

Décision concernant l’octroi d’un mandat spécial à Monsieur Philippe JANICOT

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Décision concernant la déclaration sans suite relative au marché spécifique n°2025-MS0170100-00 d’acquisition d’un véhicule neuf de type monospace / SUV destiné aux déplacements du Président de Limoges Métropole

Décision

Décision concernant la déclaration sans suite relative au marché spécifique n°2025-MS0170100-00 d’acquisition d’un véhicule neuf de type monospace / SUV destiné aux déplacements du Président de Limoges Métropole

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Décision relative à l'affermissement de la tranche optionnelle n°1 du marché d’Étude d’aménagement d’une zone économique permettant d’accueillir des activités des secteurs de l’industrie, de l’artisanat et du tertiaire marchand

Décision

Décision relative à l'affermissement de la tranche optionnelle n°1 du marché d’Étude d’aménagement d’une zone économique permettant d’accueillir des activités des secteurs de l’industrie, de l’artisanat et du tertiaire marchand

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Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 773_2

Décision

Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 773_2

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Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 1032_2

Décision

Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 1032_2

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Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 969_2

Décision

Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 969_2

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Décision d'acceptation d'un abandon de case de colombarium - 708_2

Décision

Décision d'acceptation d'un abandon de case de colombarium - 708_2

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Décision d'acceptation d'un abandon de case de colombarium - 1159

Décision

Décision d'acceptation d'un abandon de case de colombarium - 1159

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Décision portant sur le prêt à usage de terrains sis lieu-dit « LAGE » à LE VIGEN (87110) et lieu-dit « LES TAUBAYES » à FEYTIAT (87220)

Décision

Décision portant sur le prêt à usage de terrains sis lieu-dit « LAGE » à LE VIGEN (87110) et lieu-dit « LES TAUBAYES » à FEYTIAT (87220)

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