Limoges Métropole
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Documents des instances communautaires

Les 74 élus qui composent Limoges Métropole prennent des décisions importantes pour le territoire lors des Conseils Communautaires. Retrouvez l'ensemble de ces décisions à travers les délibérations et comptes rendus de la Communauté Urbaine Limoges Métropole.

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Décision portant sur la mise à disposition du domaine public de la commune de Limoges à Limoges Métropole pour l’installation d’outils de sensibilisation à la transition hydrique

Décision

Décision portant sur la mise à disposition du domaine public de la commune de Limoges à Limoges Métropole pour l’installation d’outils de sensibilisation à la transition hydrique

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Décision de versement d'une dotation - AAP FILIERES D'EXCELLENCE - Adapt E2

Décision

Décision de versement d'une dotation - AAP FILIERES D'EXCELLENCE - Adapt E2

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Décision de versement d'une dotation - AAP FILIERES D'EXCELLENCE - ALVEELIA

Décision

Décision de versement d'une dotation - AAP FILIERES D'EXCELLENCE - ALVEELIA

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Décision de versement d'une dotation - AAP FILIERES D'EXCELLENCE - GOTTAPHISH

Décision

Décision de versement d'une dotation - AAP FILIERES D'EXCELLENCE - GOTTAPHISH

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Décision de versement d'une dotation - AAP FILIERES D'EXCELLENCE - INSECTADOM

Décision

Décision de versement d'une dotation - AAP FILIERES D'EXCELLENCE - INSECTADOM

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Décision de versement d'une dotation - AAP FILIERES D'EXCELLENCE - YOMI PHARMA

Décision

Décision de versement d'une dotation - AAP FILIERES D'EXCELLENCE - YOMI PHARMA

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Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Emile-Roger LOMBERTIE pour la présidence de la Commission consultative des services publics locaux du 3 avril 2025

Arrêté

Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Monsieur Emile-Roger LOMBERTIE pour la présidence de la Commission consultative des services publics locaux du 3 avril 2025

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Arrêté engageant la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme du Palais-sur-Vienne

Arrêté

Arrêté engageant la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme du Palais-sur-Vienne

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Arrêté portant mise à jour des annexes du plan local d'urbanisme de la commune de Saint-Just-le-Martel

Arrêté

Arrêté portant mise à jour des annexes du plan local d'urbanisme de la commune de Saint-Just-le-Martel

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Arrêté portant mise à jour des annexes du Plan local d'urbanisme de la commune de Isle

Arrêté

Arrêté portant mise à jour des annexes du Plan local d'urbanisme de la commune de Isle

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Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 872_2

Décision

Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 872_2

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Décision concernant la déclaration sans suite d’un marché afférent à la catégorie 02 du système d’acquisition dynamique pour la fourniture de véhicules et matériels du parc roulant de Limoges Métropole

Décision

Décision concernant la déclaration sans suite d’un marché afférent à la catégorie 02 du système d’acquisition dynamique pour la fourniture de véhicules et matériels du parc roulant de Limoges Métropole

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Décision concernant la déclaration sans suite d’un marché afférent au lot n° 5 : criblage, à la valorisation et au traitement spécifique des gravats et inertes collectés spécifiquement sur l’ensemble des déchèteries de Limoges Métropole

Décision

Décision concernant la déclaration sans suite d’un marché afférent au lot n° 5 : criblage, à la valorisation et au traitement spécifique des gravats et inertes collectés spécifiquement sur l’ensemble des déchèteries de Limoges Métropole

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Décision concernant l’infructuosité du marché de fourniture des pièces et accessoires pour les infrastructures des lignes aériennes de contact des trolleybus du réseau de transport en commun de Limoges Métropole

Décision

Décision concernant l’infructuosité du marché de fourniture des pièces et accessoires pour les infrastructures des lignes aériennes de contact des trolleybus du réseau de transport en commun de Limoges Métropole

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Décision concernant l'octroi d'un mandat spécial à Monsieur Fabien DOUCET

Décision

Décision concernant l'octroi d'un mandat spécial à Monsieur Fabien DOUCET

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Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 279_2

Décision

Décision d'attribution d'une concession cinéraire - 279_2

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Décision concernant l’octroi d'un mandat spécial à Monsieur Philippe JANICOT

Décision

Décision concernant l’octroi d'un mandat spécial à Monsieur Philippe JANICOT

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Décision concernant l’octroi d'un mandat spécial à Monsieur Pascal THEILLET

Décision

Décision concernant l’octroi d'un mandat spécial à Monsieur Pascal THEILLET

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Décision d'attribution d'une concession cinéraire - SAVIN 41_3

Décision

Décision d'attribution d'une concession cinéraire - SAVIN 41_3

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Décision d'acceptation d'un abandon de case de colombarium - 659_2

Décision

Décision d'acceptation d'un abandon de case de colombarium - 659_2

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