Documents des instances communautaires

Délibération

Approbation de la rétrocession par l'Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) à la commune de Saint-Just-le-Martel, d’un foncier situé rue du 11 novembre

Délibération

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Délibération

Gestion du Fonds social européen plus (FSE +) – Accord local entre le Département de la Haute-Vienne et Limoges Métropole

Délibération

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Délibération

Renouvellement du mandat de Limoges Métropole en tant qu’administrateur au conseil d’administration de Noalis

Délibération

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Procès verbal

Procès-verbal du conseil communautaire du 19 février 2025

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Liste des délibérations

Liste des délibérations du conseil communautaire du 17 avril 2025

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Délibération

Pôle d’échange multimodal de Beaublanc – convention de financement - Appel à projets transports collectifs en site propre (AAP TCSP) et Pôle d'échanges multimodaux (PEM) et autres perspectives de financements

Délibération du 17 avril 2025

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Délibération

Financement du Programme alimentaire territorial (PAT) par l'Etat - modification d'une convention de reversement

Délibération du 17 avril 2025

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Délibération

Garantie d'emprunt pour le logement social - Noalis - acquisition en Vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de 14 logements - allée des Buis à Condat-sur-Vienne - contrat de la Caisse des dépôts et consignations n°164569

Délibération du 17 avril 2025

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Délibération

Modification n°8 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Couzeix – Avis conforme de l'autorité environnementale relatif à la décision de ne pas soumettre la procédure à une évaluation environnementale mais à un examen au cas par cas ad hoc

Délibération du 17 avril 2025

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Délibération

Lotissement d'activités de la Ribière - cession d'une parcelle de terrain à la société EMD DEVELOPPEMENT ou toute autre personne physique ou morale s'y substituant

Délibération du 17 avril 2025

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Délibération

Lotissement d'activités de la Ribière - cession d'une parcelle de terrain à la société 3EME DEGRE ou toute autre personne physique ou morale s'y substituant

Délibération du 17 avril 2025

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Délibération

Modification n°7 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Couzeix – Avis conforme de l'autorité environnementale relatif à la décision de ne pas soumettre la procédure à une évaluation environnementale mais à un examen au cas par cas ad hoc

Délibération du 17 avril 2025

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Délibération

Modification n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Rilhac-Rancon – Avis conforme de l'autorité environnementale relatif à la décision de ne pas soumettre la procédure à une évaluation environnementale mais à un examen au cas par cas ad hoc

Délibération du 17 avril 2025

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Délibération

Aide au développement des Technologies de l'information et de la communication (TIC) à caractère éducatif - versement d'un fonds de concours à la commune d'Eyjeaux

Délibération du 17 avril 2025

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Délibération

Garantie d'emprunt pour le logement social - Noalis - transfert de patrimoine de 33 logements - "Croix de l'Echalier" - 11 rue Eugène Jamot à Limoges - rachat à Domofrance - contrat de la Caisse des dépôts et consignations n°168743

Délibération du 17 avril 2025

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Délibération

Garantie d'emprunt pour le logement social - Noalis - acquisition en Vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) de 5 logements - 22 avenue Jean Moulin au Palais-sur-Vienne - contrat de la Caisse des dépôts et consignations n°165834

Délibération du 17 avril 2025

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Délibération

Garantie d'emprunt pour le logement social - Noalis - acquisition en Vente en l'état futur d'achèvement de 5 logements - "Hameau Lafayette" - rue Gustave et Fernande Goetschel à Limoges - contrat de la Caisse des dépôts et consignations n°164980

Délibération du 17 avril 2025

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Délibération

Vélodrome - partenariat avec des sportifs de haut-niveau pour la saison 2025

Délibération du 17 avril 2025

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Délibération

Garantie d'emprunt pour le logement social - Limoges habitat - construction de 39 logements - résidence "La Filature" - rue de la Filature à Panazol - contrat de la Caisse des dépôts et consignations n°166127

Délibération du 17 avril 2025

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Délibération

Vélodrome communautaire - mise en location d'espaces publicitaires

Délibération du 17 avril 2025

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