Limoges Métropole
Chargement...

Aller à :

  • Aide à la navigation
  • Recherche
  • Menu principal
  • Contenu
Limoges Métropole Communauté urbaine
Limoges Métropole Communauté urbaine (Retour à la page d'accueil)
Limoges Métropole Communauté urbaine (Retour à la page d'accueil)
Rechercher sur tout le site
  • Limoges Métropole
    • 20 communes
      • Aureil
      • Boisseuil
      • Bonnac-la-Côte
      • Chaptelat
      • Condat-sur-Vienne
      • Couzeix
      • Eyjeaux
      • Feytiat
      • Isle
      • Le Palais-sur-Vienne
      • Le Vigen
      • Limoges
      • Panazol
      • Peyrilhac
      • Rilhac-Rancon
      • Saint-Gence
      • Saint-Just-le-Martel
      • Solignac
      • Verneuil-sur-Vienne
      • Veyrac
    • L'institution
      • Le Conseil Communautaire
      • Rediffusions des Conseils Communautaires
      • Organigramme des services
      • Les commissions
      • Documents des instances communautaires
      • Les documents cadres de Limoges Métropole
      • La gestion de la contractualisation
      • Les budgets
      • Les marchés publics
      • Rapports d'activité
      • Convention Territoriale Globale
      • Groupe d’action locale (GAL)
      • Nos politiques en matière de protection des données
    • Nos compétences
    • Concertation citoyenne
      • Le conseil de développement
      • Les enquêtes publiques
    • Limoges Métropole recrute
      • Nos offres d'emploi
      • Nos offres de stage et d'apprentissage
      • Candidature spontanée
    • Nos publications
    • Espace presse
      • Espace presse 2022
      • Espace presse 2023
      • Espace presse 2024
  • Territoire attractif
    • Portrait du territoire
    • Vivre à Limoges Métropole
    • Découvrir Limoges Métropole
    • Limoges Métropole : un dynamisme et des filières d’excellence
    • Un territoire d’industrie
    • Un territoire durable
      • Le Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET)
      • Cartographie stratégique du bruit et plan de prévention du bruit dans l'environnement de 4ème échéance
    • Nos grands projets
      • Le projet de territoire
      • Le Projet Alimentaire Territorial (PAT)
      • Les mobilités à Limoges Métropole
      • Le renouvellement urbain à Limoges Métropole
    • Nos grands équipements
      • Le Zénith
      • Le centre aquatique L’Aquapolis de Limoges Métropole
      • Le Vélodrome Raymond Poulidor
  • Services
    • Mobilité(s) : nos missions
      • Les grands projets
      • Les transports urbains
      • Les transports scolaires
      • Les aménagements cyclables
      • L’accessibilité
    • Gestion des déchets : nos missions
      • Collecte des déchets Limoges Métropole
      • S'équiper de bacs
      • Réduire ses déchets
      • Trier ses déchets
      • Espace déchèteries
      • Visites & manifestations
      • Espace entreprises
    • Eau & assainissement : nos missions
      • La gestion du cycle de l’eau
      • L’assainissement collectif
      • L'assainissement non collectif (SPANC)
    • Habitat : nos missions
      • Le logement social à Limoges Métropole
      • Améliorer son logement
      • L’accueil des gens du voyage
    • Insertion & emploi : nos missions
      • Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi
      • Soutenir l’activité économique à Limoges Métropole
      • Clauses sociales d’insertion
      • Insertion des jeunes
      • Guide des acteurs de l’inclusion numérique
    • Politique de la ville : nos missions
      • Contrats de ville "Quatiers 2030"
      • La Cité de l'emploi
      • Le renouvellement urbain
    • Environnement : nos missions
      • Les réseaux de chaleur de Limoges Métropole
      • Que fait Limoges Métropole pour préserver la biodiversité ?
      • Les milieux aquatiques et les zones humides
      • La qualité de l’air à Limoges Métropole
      • Le cadastre solaire de Limoges Métropole
      • Devenir éco-citoyen ?
    • Aménagement et voirie : nos missions
      • Travaux en cours
      • Les démarches d'urbanisme
      • Sites patrimoniaux remarquables
      • PLU et PLUi
      • Intégration des espaces communs de lotissement dans le domaine public communautaire
    • Le crématorium
  • Entreprendre
    • Outils pour les entreprises
      • Accompagnement financier
      • Ingénierie d'accompagnement
    • Atouts du territoire
      • Éco-système
  • Collectes
  • Déchèteries
  • Transports scolaires
  • Vélodrome
  • Offres d'emploi
  • Travaux en cours
Rechercher
  • Collectes
  • Déchèteries
  • Transports scolaires
  • Vélodrome
  • Offres d'emploi
  • Travaux en cours
  1. Accueil
  2. Les documents des instances communautaires
  3. Pertes sur créances irrécouvrables
  • Exporter la page au format PDF
  • Partager cette page par e-mail
    • Facebook
    • Twitter
    • LinkedIn

Délibération

Pertes sur créances irrécouvrables

1 documentPublié le 9 Juillet 2024

Délibération du 27 juin 2024

  • 1_13.pdf (.pdf, 216,3 Ko)

    • Télécharger
  • Précédent
  • Retour à la liste
  • Suivant

Retour en haut de la page

Tous nos sites

Informations du site

Limoges Métropole Communauté urbaine (Retour à la page d'accueil)

Adresse : 19 rue bernard palissy
CS 10001
87031 Limoges CEDEX

Tél. :05 55 45 79 00

Email:Nous contacter

  • Accéder à la page Facebook
  • Accéder au compte X - Twitter
  • Accéder à la chaîne YouTube
  • Accéder au compte Instagram
  • Accéder à la page LinkedIn

Menu du bas de page

Accueil
  • Contact
  • Espace presse
  • Mentions légales
  • Politique de gestion des données personnelles
  • Accessibilité
  • Glossaire
  • Plan du site
  • Gestion des cookies

Lettre d'information

Format : mail@site.com
  • Archives
  • Désinscription

Réalisation Stratis