Limoges Métropole
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Documents des instances communautaires

Les 74 élus qui composent Limoges Métropole prennent des décisions importantes pour le territoire lors des Conseils Communautaires. Retrouvez l'ensemble de ces décisions à travers les délibérations et comptes rendus de la Communauté Urbaine Limoges Métropole.

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Résultats 1 à 20 sur 2719 au total.

Vélodrome communautaire - mise en location d'espaces publicitaires

Délibération

Vélodrome communautaire - mise en location d'espaces publicitaires

Délibération du 17 avril 2025

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Décision concernant l'octroi d'un mandat spécial à Monsieur Philippe JANICOT

Décision

Décision concernant l'octroi d'un mandat spécial à Monsieur Philippe JANICOT

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Décision portant sur un prêt à usage au profit de Monsieur CORNEE, sur la commune de FEYTIAT

Décision

Décision portant sur un prêt à usage au profit de Monsieur CORNEE, sur la commune de FEYTIAT

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Décision concernant l'installation de nichoirs sur des parcelles appartenant à Limoges Habitat

Décision

Décision concernant l'installation de nichoirs sur des parcelles appartenant à Limoges Habitat

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Contrat de destination - programme d'actions 2025

Délibération

Contrat de destination - programme d'actions 2025

Délibération du 17 avril 2025

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Parc d’activités Ester Technopole - exonération des formalités relatives au droit de préemption urbain pour les cessions réalisées par la Société d'équipement du Limousin (SELI)

Délibération

Parc d’activités Ester Technopole - exonération des formalités relatives au droit de préemption urbain pour les cessions réalisées par la Société d'équipement du Limousin (SELI)

Délibération du 17 avril 2025

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La Coupole - adaptation des loyers des locataires pendant la phase des travaux de rénovation énergétique

Délibération

La Coupole - adaptation des loyers des locataires pendant la phase des travaux de rénovation énergétique

Délibération du 17 avril 2025

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Ester 2025 - convention d'objectifs et de moyens

Délibération

Ester 2025 - convention d'objectifs et de moyens

Délibération du 17 avril 2025

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Adhésion de Limoges Métropole à la Société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) Bâtiment 25

Délibération

Adhésion de Limoges Métropole à la Société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) Bâtiment 25

Délibération du 17 avril 2025

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Aide à l'investissement immobilier - subvention à l'entreprise Jupiter Auto

Délibération

Aide à l'investissement immobilier - subvention à l'entreprise Jupiter Auto

Délibération du 17 avril 2025

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Pôle européen de la céramique (PEC) – programme d’actions 2025 - accompagnement de Limoges Métropole

Délibération

Pôle européen de la céramique (PEC) – programme d’actions 2025 - accompagnement de Limoges Métropole

Délibération du 17 avril 2025

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Pôle Alpha route des lasers et des hyperfréquences (ALPHA RLH) – programme d’actions 2025 - accompagnement de Limoges Métropole

Délibération

Pôle Alpha route des lasers et des hyperfréquences (ALPHA RLH) – programme d’actions 2025 - accompagnement de Limoges Métropole

Délibération du 17 avril 2025

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Elaboration et fourniture de levés topographiques à grande échelle et réalisation de prestations de bornage - Convention de groupement de commandes Limoges Métropole/Ville de Limoges

Délibération

Elaboration et fourniture de levés topographiques à grande échelle et réalisation de prestations de bornage - Convention de groupement de commandes Limoges Métropole/Ville de Limoges

Délibération du 17 avril 2025

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Convention de coopération entre le Syndicat intercommunal d'études et de programmation de l'agglomération de Limoges (SIEPAL) et Limoges Métropole

Délibération

Convention de coopération entre le Syndicat intercommunal d'études et de programmation de l'agglomération de Limoges (SIEPAL) et Limoges Métropole

Délibération du 17 avril 2025

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Décision concernant l'octroi d'un mandat spécial à Monsieur Bernard THALAMY

Décision

Décision concernant l'octroi d'un mandat spécial à Monsieur Bernard THALAMY

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Décision concernant l'octroi d'un mandat spécial à Madame Marie-Eve TAYOT

Décision

Décision concernant l'octroi d'un mandat spécial à Madame Marie-Eve TAYOT

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Décision concernant l'octroi d'un mandat spécial à Monsieur Jean-Yves RIGOUT

Décision

Décision concernant l'octroi d'un mandat spécial à Monsieur Jean-Yves RIGOUT

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Décision concernant l'octroi d'un mandat spécial à Madame Emilie RABETEAU

Décision

Décision concernant l'octroi d'un mandat spécial à Madame Emilie RABETEAU

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Décision concernant l'octroi d'un mandat spécial à Madame Julie LENFANT

Décision

Décision concernant l'octroi d'un mandat spécial à Madame Julie LENFANT

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Décision concernant l'octroi d'un mandat spécial à Monsieur Philippe JANICOT

Décision

Décision concernant l'octroi d'un mandat spécial à Monsieur Philippe JANICOT

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